Descripteurs
 > 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (12)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Ce texte de loi est édicté par François Ier. Il porte sur différents points, cependant il est resté célèbre pour ses articles 110 et 111. Explications.
Article : texte imprimé
Reportage, en 2005, sur un atelier archéologique animé par le GRAT (Groupe de Recherche Archéologique de Tournus) en Saône-et-Loire, destiné à des collégiens. Organisation. Intérêt des activités permettant de collecter et d'étudier des vestiges [...]
texte imprimé
Présentation de l'Assemblée Nationale: quel est le pouvoir du Président de la République? Que font la police et la gendarmerie? Comment fonctionne la justice? Qui fait les lois?
texte imprimé
Cet ouvrage décrit et explique la nocivité du cannabis, il présente aussison historique et informe sur la législation, les aides et les traitements.
texte imprimé
Un dictionnairede santé fait circuler les informations, les interrogations, les émotions. L'adolescence est un moment où on est partagé.
texte imprimé
Les enfants ont des droits, et parcequ'ils sont vulnérables, ils ont besoin de l'aide, de l'attention, de la protection et du secours des adultes.Article : texte imprimé
Aurélie Lalanne, Auteur |le projet de loi visant à renforcer la protection du consommateur, s'appliquera aussi au e-commerce
texte imprimé
Les lois, qui les fait, comment sont-elles votées, qu'est-ce que le Conseil constitutionnel, pourquoi l'Union européenne fait-elle aussi les lois? Dans ce livre on aura des réponses à ces questions. On apprendra ce qu'est le Parlement, quel est [...]Article : texte imprimé
Cécile Buffard, Auteur |Le point sur la loi Hamon qui doit régir les relations entre la grande distribution et les fournisseursArticle : texte imprimé
Raphaël Mellerio, Auteur |Le point sur la Loi Macron, avec notamment la suppression de la fixation d'une limite à la durée contractuelle, promulguée le 6 août 2015.Article : texte imprimé
Olivier Huette, Auteur |C'est quoi le cannabis ? Point sur les lois en fonction des pays, les pays consommateurs et la légalisation. Risques et interview d'un expert sur l'addiction.
Article : texte imprimé
Nous sommes confrontés à la violence, à la haine...Pourtant, la plupart des hommes souhaitent vivre en paix. Alors, pourquoi le mal existe? Pourquoi, nous-mêmes, nous arrive-t-il de faire du mal aux autres?
